Assurance16-05-2012 14:06:38
STOC Environnement annonce l’agrément de ses micro-stations OXYFILTRE 9 et OXYFILTRE 17 (numéro d’agrément 2012-012), intégrant les contraintes d’étanchéité et de fonctionnement par intermittence, en complément de l’OXYFILTRE 5, agréée depuis plus d’un an (numéro d’agrément 2011-001bis).
Ces deux nouveaux agréments répondent exactement aux besoins des grandes maisons et des résidences secondaires :
• un nombre d’EH en liaison direct avec le nombre d’habitants potentiels. Il est maintenant possible d’équiper une maison jusqu’à 17 pièces principales avec un seul équipement d’ANC agréé.
• des solutions techniques intégrées permettant la variation de charges (fonctionnement par intermittence) liée à la variation de population sans dégradation. En effet le couplage des techniques d’épuration par boues activées et de filtration passive permet d’assurer un fonctionnement optimal quel que soit le nombre de personnes présentes dans la maison.
Sortie au JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE le 12 mai 2012 - Télécharger l'agrément
En application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, le ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre du travail, de l’emploi et de la santé agréent les dispositifs suivants :
– Oxyfiltre 5 (5 EH) ; Stoc Environnement ;
– Gamme Oxyfiltre, modèles Oxyfiltre 9 (9 EH), Oxyfiltre 17 (17 EH) ; Stoc Environnement.
L’agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L’évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexes.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : ETSP1027485V) publié au Journal officiel du 4 février 2011, édition électronique, texte no 114.