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Réseaux d'assainissement

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Les réseaux d’assainissement constituent des installations, dont la conception, l’entretien et la mise en œuvre relèvent principalement du secteur Bâtiment — travaux publics. Ils participent notamment à l’amélioration de l’hygiène de la population urbaine tout en garantissant la réutilisation future des eaux usées. Une telle installation exige cependant une surveillance rapprochée et un renouvellement régulier pour être fiable.  
Que préconisent les normes assainissements ?
La loi 92-3 du 3 janvier 1992, relative à l’eau, représente un cadre légal bien précis à propos de la qualité des eaux superficielles et souterraines. Elle régit plus particulièrement la purification des eaux usées. En effet, elle édicte explicitement que toutes les eaux rejetées après utilisation doivent être traitées convenablement. De la sorte, la qualité de l’eau disponible dans la nature sera mieux préservée. 
Une autre norme applicable dans le domaine constitue également les Codes de la santé publique, de l’urbanisme et des collectivités territoriales. Ces codes regroupent des dispositions adaptant le code de l’urbanisme à la prise en compte de l’environnement. Mais le véritable objectif du législateur reste, dans ce cas, de mieux préserver l’intégrité de la santé publique.
Pour compléter la loi en vigueur, d’autres règlements peuvent aussi être appliqués :
  • Selon l’arrêté du 6 mai 1996, par exemple, les propriétaires de maisons individuelles sont obligés de fournir un système individuel d’assainissement à leurs demeures. Souvent, le système est aussi appelé système d’assainissement non collectif ou SPANC.
  • La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 impose aussi aux particuliers d’entretenir leur système d’assainissement non collectif, qu’il soit classique ou écologique.
  • Pour les constructeurs, la Loi permis de construire exige également l’insertion d’un projet de construction de SPANC dans tout dossier du permis de construire. Une étude pédagogique avec tests d’infiltration peut être menée sur le site pour déterminer de la fiabilité du système.
Comment concevoir un réseau d’assainissement urbain ?
Pour être efficace, un réseau d’assainissement urbain doit comporter :
Mais la conception générale du système doit avant tout être adaptée tout aussi bien aux traitements des eaux pluviales qu’à ceux des eaux grises ou des eaux noires. Les eaux grises concernent plus particulièrement les eaux usées émanant de la cuisine, notamment du lavage de la vaisselle, des mains et des douches. Par comparaison, les eaux noires sont généralement issues des toilettes.
Un autre critère à prendre en compte touche également la stratégie d’aménagement préconisée. Selon le cas, un réseau d’assainissement peut être autonome ou collectif, séparatif ou unitaire ou bien enterré ou à ciel ouvert.
En fonction de l’intensité d’usage, le système peut aussi exiger divers ouvrages hydrauliques. Tels que :
  • Des ouvrages annexes, comportant des regards de visite, des bouches d’égout, des réservoirs de chasse, des bassins d’orages ou des déversoirs d’orage.
  • Des installations d’épuration, dont le dégrillage, le dessablage, le dégraissage ou la décantation
  • Des bassins de retenue
  • Des bassins de dessablement